Règlement général de jeu

RÉGLEMENT GENERAL DE JEU « JEU MIDI OLYMPIQUE – GRAND JEU 90 ANS MIDOL» Du 11 novembre 2019 au 15 Décembre 2019 

Article 1 Société organisatrice 

La société MIDOL SPORTS, Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 euros, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 830 390 134, dont le siège social est situé Avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE organise du 11 novembre au 15 décembre 2019 inclus, un jeu intitulé « GRAND JEU 90 ANS MIDOL», sans obligation d’achat de biens ou de services, accessible sur des numéros courts SMS. 

Article 2 Définitions 

Les termes ci-après indiqués ont la même signification au singulier et au pluriel. 

Jeu: s'entend du jeu proposé par l’Organisatrice aux Joueurs et régi par le présent règlement. 

Joueur: s'entend de la personne qui participe au présent Jeu. 

Opérateur(s): s'entend des opérateurs de téléphonie fixe et/ou mobile, des fournisseurs d'accès Internet, des agrégateurs, des prestataires de service et de tout autre opérateur de communications électroniques au sens du code des postes et des communications électroniques. 

Organisatrice: s'entend de l’Organisatrice. 

Session SMS: s'entend de l'envoi d'un SMS MO par le Joueur et de la réception d'un SMS MT par le Joueur. 

SMS-MO (ou Short Message Service Mobile Originated) : s’entend d’un SMS émis depuis le téléphone mobile d’un Joueur. 

SMS-MT (ou Short Message Service Mobile Terminated) : s’entend d’un SMS reçu sur le téléphone mobile d’un Joueur. 

Supports de promotion: désigne les supports sur lesquels sont promus le présent Jeu et décrit dans le présent règlement. 

Article 3 Acceptation du règlement 

La participation au Jeu implique l’acceptation sans aucune réserve du Joueur au présent règlement général et ses avenants, et au principe du Jeu. Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également du lot qu'il aura pu éventuellement gagner. 

Article 4 Condition de participation 

La participation est ouverte à toute personne physique âgée de 18 ans minimum résidant en France métropolitaine / (y compris la Corse) qui possède un compte bancaire et qui est titulaire à la fois d'un abonnement téléphonique et d'un téléphone mobile compatible SMS+ s’il participe au Jeu par SMS. 

Ne peuvent en aucun cas participer au Jeu les personnes et les membres de leurs familles ayant un lien de droit avec l’Organisatrice ou ayant participé de près ou de loin à l’élaboration du Jeu. 

Article 5 Principes et Modalités du Jeu 

L'Organisatrice propose un jeu sans obligation d'achat accessible 24h sur 24 par SMS sur les numéros courts indiqués au sein des Supports de promotion sous réserve notamment d’éventuelles opérations de maintenance sur les serveurs du prestataire de l'Organisatrice. 

La participation au Jeu est ouverte entre le 11 novembre 2019 et le 15 décembre 2019. La date et l'heure des connexions des Joueurs, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques du prestataire de l'Organisatrice, font foi. 

Le Jeu est promu sur différents Supports de promotion tels que les supports Print et Web de l’Organisatrice. 

Pour participer au Jeu, le Joueur doit obligatoirement et cumulativement : 

1/ Envoyer un premier SMS au numéro court mentionné sur le Support de promotion; le mot clé à envoyer au numéro court par SMS étant lui-même précisé sur ce même Support de promotion. Par mot clé, l'on entend un mot de deux (02) à neuf (09) lettres/chiffres proposé par l'Organisatrice sur le Support de promotion. Le mot clé définit pour la participation au présent JEU MIDOL est « anniversaire ». 

2/ Suivre les instructions reçues par SMS en retour de l'Organisatrice et envoyer le nombre de SMS MO précisé par l’Organisatrice dans le Support de promotion. 

Chaque envoi de SMS MO par le Joueur est facturé 0.75 €TTC par SMS + coût d’un SMS pour un numéro de type 72018. 
Pour participer au Jeu, le Joueur doit nécessairement adresser le nombre de SMS MO précisé par l'Organisatrice dans ses Supports de promotion, étant entendu qu’une participation est constituée de dix (10) Sessions SMS maximum. 
Une participation sera valide et prise en compte dans la mesure où le Joueur aura envoyé le nombre de SMS requis précisé dans le Support de promotion d’une part et reçu à chaque envoi de SMS MO, un SMS MT en retour de l'Organisatrice (la Session SMS) d’autre part. Toute participation incomplète ne sera pas prise en compte pour l'attribution des lots. A cet effet, il est précisé qu’une Session SMS est composé d'un (1) SMS MO envoyé et d'un (1) SMS MT en retour. Toute cinématique SMS+ ouverte par un SMS MO du Joueur devra être terminée par un SMS MT envoyé en retour par l'Organisatrice, à défaut, la participation ne sera pas prise en compte. La durée d'une Session SMS étant limitée à vingt (20) minutes, le Joueur devra envoyer sa réponse au SMS MT dans ce délai. Dans le cas contraire, la Session SMS sera automatiquement fermée et la participation ne sera pas prise en compte. En outre, l'envoi successif de SMS MO sans attendre les SMS MT de retours correspondants émis par l'Organisatrice empêche la bonne prise en compte des participations. Les Joueurs sont informés de ces limites techniques et ne sauraient engager la responsabilité de l'Organisatrice de ce fait. 

Les lots attribués aux gagnants sont déterminés par tirage au sort. 

Le gagnant sera contacté aux coordonnées laissées lors de sa participation dans les cinq (05) jours ouvrés suivant le jour de sa désignation en qualité de gagnant. 

Il est expressément convenu que les données contenues dans les systèmes d'information en possession de l'Organisatrice ou de ses prestataires techniques ont force probante quant aux éléments de connexion et à la détermination des gagnants. Les gagnants doivent obligatoirement envoyer leur numéro de téléphone par retour de SMS vingt (20) minutes après avoir reçu le SMS leur demandant leurs coordonnées ou indiquer leurs coordonnées sur le serveur vocal. Les gagnants seront contactés au numéro de téléphone renseigné. Les gagnants autorisent toutes vérifications concernant leur identité et leur domicile. 

Si le gagnant ne peut être joint au bout de 5 jours ouvrés – le jour même suivant sa participation gagnante (coordonnées erronées, défaut de réponse), un nouveau tirage au sort sera effectué. 

Article 6 Résultats 

Afin de désigner le gagnant (ou les gagnants selon le nombre de dotation) du Jeu, le tirage au sort sera effectué parmi les participants ayant correctement participé au Jeu MIDOL le dimanche de chaque semaine et le mardi 17 décembre 2019 pour le voyage au Pays de Galles. 

Article 7 Dotation 

7.1 Sous réserve de répondre à l’ensemble des conditions de participation au Jeu fixées au présent règlement, le participant ou les participants désigné gagnant remportera la dotation suivante cf planning de dotations par semaine 

7.2 Tout gagnant doit autoriser toutes vérifications concernant son identité et son domicile. Tout participant désigné gagnant certifie que les données personnelles pouvant lui être demandées sont réelles et vraies; il accepte également de se soumettre à toute vérification de la véracité des coordonnées annoncées (numéro de téléphone, nom, adresse, coordonnées, etc.) afin de valider l’attribution de son lot. L’attribution définitive des lots étant prononcée après lesdites vérifications. 

TOUTES COORDONNEES CONTENANT DES INFORMATIONS FAUSSES OU ERRONEES OU QUI NE NOUS PERMETTRAIENT PAS DE CONTACTER LE GAGNANT, ENTRAINERAIENT L'ANNULATION DE LA PARTICIPATION CONCERNEE. 

7.3 Pour des raisons techniques, le Joueur gagnant qui initie un nouvel appel ou une nouvelle Session SMS de Jeu par l'envoi d'un SMS contenant l'un des mots-clés visé sur le Support de promotion sans avoir communiquer ses coordonnées à l'Organisatrice comme visé ci-dessus, perd sa qualité de gagnant. 

En aucun cas, l'Organisatrice ne pourra être tenue responsable du délai de mise à disposition des lots ou en cas d’impossibilité pour le(s) gagnant(s) de bénéficier des lots pour des circonstances hors du contrôle de l'Organisatrice. Notamment, l'Organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de perte et/ou détérioration du (des) lot(s) par la poste ou tout prestataire de service similaire tiers, et plus généralement si le(s) gagnant(s) ne reçoit (vent) pas son (leur) lot.

L'Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents ou préjudice de toute nature qui pourraient survenir en raison de la jouissance du (des) lot(s) attribué(s) et/ou du fait de son (leur) utilisation, ce que le gagnant reconnaît expressément. 
Article 8 Opération publi-promotionnelle 

Du seul fait de l'acceptation de son lot, le gagnant autorise l'utilisation de son nom, son prénom, sa voix et/ou son image (incluant notamment des photographies, des vidéos) dans toute manifestation publi-promotionnelle de l’Organisatrice, pendant une durée de six (06) mois à compter de la fin du Jeu, sans que cette utilisation puisse ouvrir d'autre droit que le prix gagné. 

Article 9 Décision de l'Organisatrice 

L'Organisatrice se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, le présent règlement et à prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour l'application et l'interprétation du règlement. L'Organisatrice pourra en informer les Joueurs par tout moyen de son choix. L'Organisatrice se réserve également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le Jeu, sans préavis, en raison de tout événement indépendant de sa volonté et notamment en cas d’événement constituant un cas de force majeure ou un cas fortuit. L'Organisatrice se réservera en particulier le droit s’il y a lieu d’invalider et/ou d’annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes ou des dysfonctionnement sont intervenus sous quelque forme que ce soit, et notamment dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination du(des) gagnant(s). Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer le(les) lot(s) aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La fraude entraîne la disqualification immédiate de son auteur. 

La responsabilité de l'Organisatrice ne saurait être engagée au titre de ce qui précède et les Joueurs ne pourront donc prétendre à aucun dédommagement ou indemnité de quelle que nature que se soit. De même, l’Organisatrice n’encourra aucune responsabilité portant sur un dysfonctionnement du serveur vocal, du service SMS ou du bon acheminement des lots aux gagnants. Notamment, l’Organisatrice n’est pas responsable de la non réception ou de la réception tardive des SMS due aux Opérateurs. 

Article 10 Jeu sans obligation d'achat 

La participation au Jeu est remboursée sur simple demande accompagnée des documents exigés ci- après. Les frais de participation au Jeu sont remboursés par virement bancaire ou chèque à la discrétion de l’Organisatrice sur la base du montant des SMS adressés par le Joueur, soit le nombre de SMS surtaxés envoyés et le cas échéant le coût d'un SMS au tarif Opérateur (tarif variable selon l'Opérateur et le type de forfait souscrit par le Joueur et hors forfait SMS illimités). 
La demande de remboursement doit impérativement intervenir dans le délai de deux (02) mois à compter de la participation au Jeu par courrier postal et être accompagnée des pièces suivantes : 

▪ une photocopie d'un justificatif d'identité (carte d'identité ou passeport), 
▪ l'intitulé du Jeu, le numéro court SMS, la date et l'heure de la participation au Jeu, 
▪ le numéro de téléphone à partir duquel a joué le Joueur, le nom de son Opérateur ainsi qu'un justificatif de l'envoi du (des) SMS ou de l’appel, 
▪ le cas échéant d'un RIB. 

Les demandes de remboursement doivent être adressées par courrier aux coordonnées suivantes (l’envoi du courrier ne nécessite pas d’oblitération) : 

Service Client JEU MIDI OLYMPIQUE GRAND JEU MIDOL SERVICE DIFFUSION Avenue Jean Baylet 31095 TOULOUSE CEDEX 

Toute demande incomplète, envoyée à une mauvaise adresse ou erronée ne pourra être prise en compte. Aucune demande de remboursement par courrier électronique ne pourra être prise en compte. 

Le Joueur ne pourra obtenir le remboursement de ses frais de participation que s’il est bien le titulaire de la ligne téléphonique utilisée pour la participation au Jeu. 

Article 11 Dépôt du règlement 

La participation au Jeu implique l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement qui est en ligne sur le site :www.midi-olympique.fr. 

Le règlement est disponible gratuitement sur demande écrite adressée à l’Organisatrice à l'adresse suivante : MIDI OLYMPIQUE Avenue Jean Baylet - 31095 TOULOUSE CEDEX 

Le présent règlement est également déposé au sein de l’étude de la SCP CADENE CASIMIRO RAYNAUD RIBAUTE BERENGUER, Huissiers de Justice associés à la résidence de Toulouse – 6 route d’Espagne à 31100 TOULOUSE. 

Article 12 Responsabilité 

La participation au Jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites du réseau des Opérateurs notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, les risques liés à la connexion, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. 

L'Organisatrice ne pourra être tenue pour responsable notamment des dysfonctionnements pouvant affecter le réseau des Opérateurs. 

L'Organisatrice ne garantit pas que le service et/ou le Jeu fonctionne sans interruption, qu’ils ne contiennent pas d’erreurs informatiques ni que les défauts constatés seront corrigés. 

L'Organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnement technique du Jeu, si les Joueurs ne parviennent pas à se connecter au service ou à jouer, si les réponses d'un Joueur ne lui parvenait pas pour une quelconque raison dont elle ne pourrait être tenue responsable (par exemple, un problème de connexion au réseau des opérateurs dû à une quelconque raison chez l'utilisateur) ou lui arriveraient illisibles ou impossible à traiter ou en cas de problèmes d'acheminement des appels ou des SMS. Les Joueurs ne pourront prétendre à aucun dédommagement à ce titre. 

L'Organisatrice ne saurait de la même manière être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux Joueurs, à leurs terminaux de téléphonie mobile et aux données qui y sont stockées, ou de toutes conséquences directes ou indirectes pouvant en découler, notamment sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale. 

Article 13 Données personnelles 

Le Joueur est seul responsable des données qu'il communique. Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Joueur est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l'utilisation de celui-ci. Elles permettent notamment à l’Organisatrice de gérer la fourniture de produits et/ou services et de la relation clientèle. 

Ces informations sont destinées exclusivement à l’Organisatrice et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service d'une part et à ses prestataires d'autre part. 
La transmission de ces données aux destinataires situés en dehors de l'Union Européenne est destinée à gérer (i) la fourniture des produits et/ou services et (ii) la relation clientèle. Le transfert de données en dehors de l'Union Européenne a été déclaré par l’Organisatrice à la CNIL. 

Conformément aux articles 38, 39, et 40 de la loi n°78-17 dite loi Informatique, fichiers et Libertés du 06 janvier 1978 (loi n°78-17) telle que modifiée par la loi du 06 août 2004, le Joueur dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression de toutes données personnelles le concernant obtenues par l’Organisatrice lors de l'utilisation du service. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante: MIDI OLYMPIQUE Avenue Jean Baylet - 31095 TOULOUSE CEDEX Le Joueur est informé qu'en saisissant son numéro de téléphone et/ou son adresse e-mail, ce dernier autorise l’Organisatrice à lui adresser des offres sur les produits et services qu'elle commercialise pour son propre compte ou par l'intermédiaire d'éditeurs partenaires. 

Pour se désinscrire des offres privilégiées de l’Organisatrice et ses partenaires (reçues par mail notamment), le Joueur peut écrire à l'adresse mail ci-dessus ou en cliquant sur le lien de désinscription de la newsletter. De même, il est rappelé au Joueur que s'il ne souhaite pas recevoir d'offres de l’Organisatrice sur ses produits et/ou services, il lui est possible d'envoyer, le mot clé "STOP" au numéro court indiqué sur le support de promotion. 

Article 14 Droit applicable 

Le présent règlement est soumis à la loi française. 
L’Organisatrice tranchera souverainement tout litige éventuel pouvant survenir lors de l’exécution de ce Jeu et ne prendra en compte que les seules réclamations émises dans un délai de deux (2) mois à partir de la fin du Jeu. 
Néanmoins, en cas de contestation relative à l’interprétation, l’exécution et/ou la validité des présentes conditions générales et à défaut de règlement à l'amiable, les règles de compétence légales s’appliquent. 

Article 15 Valeur dotation 

• *Séjour « Essentiel » au Pays de Galles du 21 février au 23 février, 2 personnes, transport + hôtel + Places match 6 Nations + 1⁄2 pension..............................................................................................2 280 €
• *Samsung Galaxy Note10+ Noir 256 Go.........................................................................1 168 €
• *Samsung Galaxy S10e 128 Go Noir ..............................................................................1 009 €
• *Escale thermale « Bien Etre », 2 nuits, 4 soins, en 1⁄2 pension pour 2 personnes......................676 €
• *Samsung Gear S3 Frontier Dark Grey.......................................................................454 €
• *Samsung Galaxy A70 Blanc.................................................................................................409 €
• *iPad 9,7" Retina - 32 Go - WiFi ........................................................................................389 €
• *CONTINENTAL EDISON- Cave à vin de service - 48 bouteilles .....................................199 €
• *Carton Maison Occitane TENDRESSSE DU TERROIR comprenant: 1 bloc de foie gras de canard du sud-ouest 130g conserve bocal 1 confit d'oignons bocal de 40g 1 terrine quercynoise 90g conserve bocal 1 délice aux grattons de canard confits 180g 1 cuvée malbec 75 cl 1 or de Gascogne moelleux 75cl, 1 sable citron 40g, 1 perle de chocolat caramel beurre salé 40g ................................................................................50.55 €
• *Sac à dos « Grand Reporter ».....................................................................................45 € 

Article 16 Calendrier dotations(susceptibles de modifications en fonction de nouveaux partenaires du jeu) 

Détail des lots mis en jeu du 11 novembre au 17 novembre midi 

• 1 Samsung Galaxy Note10+ Noir 256 Go (valeur 1 168 €) 
• 1 Samsung Galaxy A70 Blanc (valeur 409 €) 
• 1 IPAD 9,7" RETINA - 32 Go - WiFi (valeur 389 €) 
• 2 Coffrets TENDRESSSE DU TERROIR (valeur 50.55 €) 
• 1 Sac à dos « Grand Reporter » (valeur 45 €) 

Détail des lots mis en jeu du 18 novembre au 24 novembre midi 

• 1 Samsung Galaxy S10e 128 Go Noir (valeur 1 009 €) 
• 1 Montre connectée Samsung Gear S3 Frontier Dark Grey (valeur 454 €) 
• 1 IPAD 9,7" RETINA - 32 Go - WiFi (valeur 389 €) 
• 2 Coffrets TENDRESSSE DU TERROIR (valeur 50.55 €) 
• 1 Sac à dos « Grand Reporter » (valeur 45 €) 

Détail des lots mis en jeu du 24 novembre au 1 décembre midi 

• 1 Cave à vin de service CONTINENTAL EDISON - 48 bouteilles (valeur 199 €) 
• 1 Samsung Galaxy A70 Blanc (valeur 409 €) 
• 1 IPAD 9,7" RETINA - 32 Go - WiFi (valeur 389 €) 
• 2 Coffrets TENDRESSSE DU TERROIR (valeur 50.55 €) 
• 1 Sac à dos « Grand Reporter » (valeur 45 €) 

Détail des lots mis en jeu du 2 décembre au 8 décembre midi 

• 1 Samsung Galaxy S10e 128 Go Noir (valeur 1 009 €) 
• 1 Escale thermale 2 nuits 4 soins 1⁄2 pension 2 personnes (valeur 676 €) 
• 1 IPAD 9,7" RETINA - 32 Go - WiFi (valeur 389 €) 
• 2 Coffrets TENDRESSSE DU TERROIR (valeur 50.55 €) 
• 1 Sac à dos « Grand Reporter » (valeur 45 €) 

Détail des lots mis en jeu du 9 décembre au 15 décembre midi 

• 1 Escale thermale 2 nuits 4 soins 1⁄2 pension 2 personnes (valeur 676 €) 
• 1 Samsung Galaxy A70 Blanc (valeur 409 €) 
• 1 IPAD 9,7" RETINA - 32 Go - WiFi (valeur 389 €) 
• 2 Coffrets TENDRESSSE DU TERROIR (valeur 50.55 €) 
• 1 Sac à dos « Grand Reporter » (valeur 45 €) 
17 Décembre 16h, tirage au sort : 

Séjour « Essentiel » au Pays de Galles du 21 février au 23 février pour 2 personnes qui comprend :

• Les vols directs aller/retour France – Cardiff 
• Les taxes d’aéroport et de sécurité 
• 1 bagage en soute de 15kg et 1 bagage cabine de 6 kg 
• Les transferts aéroport/hôtel/aéroport 
• La place de stade standard pour le match 
• L’assistance de nos accompagnateurs dès le départ de France 
• 2 nuits d’hôtel avec petits déjeuners en occupation double de la chambre (1 grand lit double ou 2 lits simples) 
• Une pochette de voyage comprenant un carnet de route et le plan de la ville de Cardiff 
• 1 cadeau supporter 

L’annonce sera faite le 18 décembre 2019 à 11 heures sur le site et les réseaux sociaux du journal.

Fait à TOULOUSE, le 05/11/2019

La Direction des ventes : D.Davan